Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NINON DE LA CAZE
RAYBAUD Anne
RICARD Aurèle

Numéro de dépôt :
98754987
Date de dépôt :
19/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/10/2008

Présentation de la marque NINON DE LA CAZE

Déposée le 19 octobre 1998 par RAYBAUD Anne et RICARD Aurèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NINON DE LA CAZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.

Les déposants sont RAYBAUD Anne, domicilié(e) 26 RUE FESSART, 75019 PARIS - France et RICARD Aurèle, domicilié(e) 7 Avenue Beaucour, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAYBAUD ANNE - France.

La marque NINON DE LA CAZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NINON DE LA CAZE est expirée depuis le 19 octobre 2008.

RAYBAUD Anne a également déposé les autres marques suivantes : IN-UTILE


RAYBAUD Anne - 26 RUE FESSART, 75019 PARIS - France

RICARD Aurèle - 7 Avenue Beaucour, 75008 PARIS - France


RAYBAUD ANNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaires ou en plaque Joaillerie, bijouterie pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométrique Cuir et imitations cuir Peaux d'animaux, malles, valises, parapluies, parasols, cannes, fouet sellerie Vêtements, chaussures, chapellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.